réf. Oui
Partiel
Non
4
Système de management de la qualité
4.1
Exigences générales
L’organisme a-t-il identifié la séquence et l’interaction des processus (activités) qui concourent à la satisfaction du client ?
4.2
Exigences relatives à la documentation
L’organisme a établi et gère des documents (manuel qualité, procédure, instructions…) pour assurer le fonctionnement efficace de ses processus ?
5
Responsabilité de la direction
5.1
Engagement de la direction
La direction fait preuve de son engagement pour le développement, la mise en œuvre et l’amélioration continue d’un système de management de la Qualité ?
5.2
Ecoute client
La direction fait preuve de son engagement pour le développement, la mise en œuvre et l’amélioration continue d’un système de management de la Qualité ?
5.3
Politique qualité
La direction a établi et communiqué à tous les niveaux de l’organisme une politique qualité ?
5.4
Planification
Des objectifs qualité cohérents avec la politique qualité sont établis, un plan d’action pour les atteindre est mis en œuvre ?
5.5
Responsabilité, autorité et communication
La direction a défini et communiqué les responsabilités au sein de l’organisme, un représentant (responsable qualité) est chargé de piloter le système ?
5.6
Revue de direction
La direction revoit le fonctionnement du système qualité régulièrement, des décisions et actions d’amélioration sont prises à cette occasion, un enregistrement de ces revues est conservé ?
6
Management des ressources
6.1
Mise à disposition des ressources
Les ressources (humaines, matérielles, financières) nécessaires pour faire fonctionner et améliorer le système qualité sont régulièrement identifiées ?
6.2
Ressources humaines
Il existe un processus maîtrisé visant à déterminer et développer les compétences du personnel ?
6.3
Infrastructures
L’organisme a déterminé, fourni, et maintient en état les infrastructures (équipements matériels et logiciels, moyens de communication….) nécessaires pour obtenir la conformité des produits ?
6.4
Environnement de travail
Des dispositions sont prises pour fournir un environnement de travail permettant d’obtenir de manière efficace la conformité du produit ?
7
Réalisation du produit
7.1
Planification de la réalisation du produit
L’organisme planifie de manière efficace les processus (activités) nécessaires à la réalisation du produit ?
7.2
Processus relatifs aux clients
Il existe un processus maîtrisé permettant d’identifier les exigences des clients (y compris les exigences réglementaires et légales) et de les revoir avant de s’engager à livrer un produit ?
7.3
Conception et développement
Les activités de conception et développement du produit sont planifiées, et maîtrisées ? Les nouveaux produits sont validés avant commercialisation ?
7.4
Achats
Le processus d’achat est maîtrisé, les fournisseurs font l’objet d’une évaluation régulière sur la base de critères définis ?
7.5
Production
Les activités de production sont planifiées et réalisées dans des conditions maîtrisées. L’organisme peut garantir la traçabilité du produit si nécessaire ?
7.6
Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure
Lorsqu’il est nécessaire d’assurer des résultats valables, les équipements de mesure sont étalonnés ou vérifiés, les enregistrements des résultats d’étalonnage sont conservés ?
8
Mesures, analyses et amélioration
8.1
Généralités
L’organisme prend des dispositions pour : contrôler et démontrer la conformité de ses produits; garantir le respect des consignes qualité; améliorer en permanence l’efficacité de son système qualité ?
8.2
Surveillance et mesure
L’organisme prend des dispositions pour surveiller et mesurer : la satisfaction de ses clients; le respect des consignes qualité (audit interne); l’efficacité de ses processus (activités); la conformité de ses produits ?
8.3
Maîtrise du produit non conforme
Il existe des dispositions permettant d’empêcher la livraison ou l’utilisation de produits non conformes de manière non intentionnelle ?
8.4
Analyse des données
Les données issues des mesures sont analysées afin d’évaluer l’efficacité du système qualité et ses possibilités d’amélioration ?
8.5
Amélioration
Des actions correctives (pour éliminer les causes des problèmes existants) et des actions préventives (pour éliminer les causes des problèmes potentiels) sont engagées, leurs résultats sont évalués.
